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47 résultat(s) trouvé(s) pour « CRE »

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- Contexte Créé en 1986, le Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien de la Seulles était composé jusqu'en 2008 de 9 collectivités (2 communautés de communes et 7 communes), soit 16 communes situées principalement sur la partie aval de la Seulles. Le Syndicat Mixte de la Seulles et de ses...

La chaîne Icartienne (- 2 Milliards d'années) Le massif Armoricain abrite les vestiges de la plus ancienne chaîne de montagnes de France : la chaîne Icartienne (du nom de la baie d'Icart, située dans l'île de Guernesey). On retrouve en Basse-Normandie dans le Cotentin des gneiss et des amphibolites...

Les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) ont défini des orientations spécifiques à la préservation des zones humides. Parmi les dispositions nouvelles intégrées lors de la révision des SDAGE Loire-Bretagne et Seine Normandie, en décembre 2009, l’obligation faite au maître...

En février 2010, le gouvernement adoptait le deuxième "Plan national d’action pour les zones humides". Ce texte marque la volonté d’agir en diversifiant les axes d’intervention : promouvoir une agriculture respectueuse des ZH, valoriser le rôle des ZH en milieu urbanisé, renforcer la cohérence des actions...

AESN - Le contrat d'animation Un contrat d’animation s’inscrit dans une démarche de préservation et d’amélioration de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides), conformément aux objectifs fixés par la le code de l’environnement et le SDAGE. Il est la formalisation de l’engagement...

Nous avons travaillé sur un outil SIG commun de gestion des données travaux. Outil métier conçu pour s'adapter à vos habitudes de travail, il saura évoluer suivant les besoins. Modules Intérêt pour vous, faciliter la gestion et la valorisation de vos données de travaux et vos productions cartographiques...

- Contexte Crée au 1er janvier 2013, le Syndicat Mixte du Bassin de la Dives est issu de la fusion de trois syndicats de rivière et d’une communauté de communes. Il est composé de 6 communautés de communes et de 9 communes isolées représentant au total un territoire de 89 communes réparties sur 2 départements...

- Contexte En 2004, les CDC du Pays de Sées et du Pays de Mortrée ont commencé à se concerter sur la réalisation d’une étude de l’aménagement des bassins versants de la Thouane et de la Sennevière. Ces deux cours d’eau sont en effet situés sur les territoires de ces deux communautés de communes.Cette...

AESN - Le contrat global Un contrat global s’inscrit dans une démarche de préservation et d’amélioration de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides). Il est la formalisation de la mobilisation des acteurs pour développer et promouvoir, au moyen d'un programme d’actions, les...

Par arrêté préfectoral du 9 février 2012, le SETEOrne est devenu le SYndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents. Il regroupe maintenant 17 communes riveraines de l'Orne et de la Baize. Statuts du Syndicat Mixte de l'Orne et ses Affluents Arrêté préfectoral de création du Syndicat Mixte de l'Orne et ses...

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