Recherche
6 résultat(s) trouvé(s) pour « administratif »
...ASCO). Ces structures jouent principalement un rôle en matière dʼaménagement foncier du territoire. Les ASA sont des établissements publics administratifs sous le contrôle du préfet. En Basse-Normandie, les ASA en activité gèrent des zones de marais. Plus spécifiquement, le rôle de lʼASA...
...thématiques hydromorphologie et espèces invasives Hélène LAÎNÉ - Chargée de mission / Adaptation et standardisation des documents cadres techniques et administratifsCédric GOUINEAU - Chargé de mission / Responsable SIG-Informatique / Coordinateur de la thématique érosion-ruissellement / Animation du...
...services de la préfecture. A lʼéchelle régional, un regroupement du même ordre a substitué les DREAL aux DIREN. La DDT joue principalement un rôle administratif en instruisant, sous lʼautorité de préfet, les procédures réglementaires liées à la gestion des cours dʼeau. Ces procédures peuvent...
...territoire d’intervention - Les gestion des travaux de restauration et d'entretien des cours d’eau : * Programmation des travaux * Rédiger les documents administratifs et financiers (CCTP, dossier de subvention, DIG, DUP, etc.) préalables à la mise en œuvre des travaux et au suivi des chantiers...
...la majorité des cas, le maître d'ouvrage est un établissement public compétent en matière de gestion des milieux aquatiques. Comme les périmètres administratifs ne correspondent presque jamais à des unités hydrographiques cohérentes, il est souvent indispensable de créer un syndicat intercommunal ou...
...rapprochées) qui l’ont accompagnée tout au long de ces années, tant dans la définition du projet que dans l’instruction des différents dossiers administratifs. Phasage des travaux Le projet arrêté et qui a fait l’objet de nombreux débats, discussions, a finalement été décomposé en deux phases : 1...