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22 résultat(s) trouvé(s) pour « collectivités »
...Animation Agence de l'eau Seine-Normandie (XIème programme) Aides à l’animation et l’assistance technique érosion-ruissellement : à destination des collectivités territoriales et leurs groupements pour accompagner l'animation de contrat de territoire eau et climat. Aide à hauteur de 50 % avec un minimum...
...nécessaire pour engager des fonds publics sur une propriété privée, en matière de gestion des milieux aquatiques. A partir du 1er janvier 2014 les collectivités compétentes pourront instituer une taxe dite "pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations". Mais son objet est...
- Contexte Créé en 1986, le Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien de la Seulles était composé jusqu'en 2008 de 9 collectivités (2 communautés de communes et 7 communes), soit 16 communes situées principalement sur la partie aval de la Seulles. Le Syndicat Mixte de la Seulles et de ses...
...organisée sur le territoire régional. Fin 2012, la Basse-Normandie compte un total de 54 structures maîtres d'ouvrage. Il s'agit en grande majorité de collectivités territoriales (ou de groupements de collectivités), mais il faut noter la présence des 3 Fédérations Départementales pour la Pêche et...
...d'autres types de maîtrise d'ouvrage existent comme des Asssociations Syndicales Autorisées (ASA), des associations loi 1901, parmi lesquelles les collectivités halieutiques. En effet, les Associations Agréées de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques (AAPPMA) et leurs fédérations départementales...
Ce guide est destiné aux techniciens et techniciennes des collectivités ou associations souhaitant mettre en œuvre des programmes de recomposition bocagère et d'hydraulique douce dans une perspective de préservation des milieux aquatiques. Il est composé 124 pages dont de 22 fiches techniques. Il est...
La cellule d'animation technique intervient en appui des collectivités et des maîtres d'ouvrage sur les départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne. Elle est composée de 5 salariés dont 4 assurent des missions d'animation territoriale sectorisées et coordonnent des thématiques transversales...
...européenne sur l'Eau a renforcé cette dynamqiue, et ces programmes de restauration sont maintenant au coeur de l'action des agences de l'eau et de collectivités territoriales en matière de restauration des milieux aquatiques. Qu'est ce qu'un PPRECE ? Un PPRECE est un programme d'actions établit sur...
...de restauration hydromorphologique », sont donc nécessaires, dans l'intérêt de tous. Elles doivent être menées, partout dans la région, par les collectivités territoriales et les associations qui œuvrent au quotidien pour l'amélioration de l'eau et des rivières. L'équipe de la CATER de Normandie contribue...
...et l’Orne). Présidé par Monsieur Hubert ALQUIER (2008-2014), le syndicat est administré par un comité syndical composé de 44 délégués, élus des collectivités adhérentes. Il gère environ 340 km de cours d’eau principaux (600 km avec les cours d’eaux secondaires) et couvre un territoire de 700 km². Son...