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36 résultat(s) trouvé(s) pour « travaux »
...Il assurera le relais avec le maître d'ouvrage qui le plus souvent est son employeur. Il gèrera les processus de commande, suivi et réception des travaux, mais aussi la communication et le suivi du programme. Dans la majorité des cas, le maître d'ouvrage est un établissement public compétent en matière...
...deux types de contrat sont présentés dans les pages suivantes. Les autres partenaires financiers Outre les agences de l'eau, qui selon la nature des travaux et de leur politique apportent de 35% à 80% des financements, les maîtres d'ouvrage bas-normand peuvent aussi compter sur le soutien des conseils...
...cours d’eau bas-normands (collectivités et associations). Les documents diffusés sur cette page sont les versions simplifiées des fiches opérations. Travaux avec modification du tracé du lit Travaux sans modification du tracé du lit
...départementales de la Basse-Normandie sont particulièrement actives en matière de gestion des cours dʼeau. Elles interviennent ponctuellement sur les travaux de restauration hydromorphologique, dont la restauration de la continuité écologique, en appui aux collectivités locales. Sources : www.dgcl.interieur.gouv.frwww.associations.gouv.fr
...réglementaires liées à la gestion des cours dʼeau. Ces procédures peuvent concerner : des prélèvements dʼeau, des rejets, des ouvrages hydrauliques ou des travaux sur les cours dʼeau. En cas dʼinfraction constatée, la DDT instruit le dossier qui est transmis au procureur de la république. Le...
...assure par convention la maîtrise d'oeuvre de cette opération, a édité une plaquette d'information. Cette dernière présente de manière générale les travaux de restauration de cours d'eau, en incluant un volet spécifique sur le programme de restauration de la Joigne. Téléchargez la plaquette en cliquant...
...assure par convention la maîtrise d'oeuvre de cette opération, a édité une plaquette d'information. Cette dernière présente de manière générale les travaux de restauration de cours d'eau, en incluant un volet spécifique sur le programme de restauration de la Joigne. Téléchargez la plaquette en cliquant...
...assure par convention la maîtrise d'oeuvre de cette opération, a édité une plaquette d'information. Cette dernière présente de manière générale les travaux de restauration de cours d'eau, en incluant un volet spécifique sur le programme de restauration de l'Elle. Téléchargez la plaquette en cliquant...
...gestion concertée et durable, informer les usagers. Il peut créer à cet effet un comité consultatif. examiner et valider la programmation annuelle de travaux des maîtres d’ouvrage présentée par la cellule d’animation, donner son avis sur les éventuels projets d’avenant et de résiliation du contrat...
...d’insertion, autres partenaires), sur l’ensemble de la région. Cette plaquette a pour objectifs de répondre aux interrogations en cas d’interventions, de travaux, d'aménagements ou de projets sur les milieux humides. Trois cas sont présentés : - cas d’un MOA souhaitant réaliser des aménagements, quels...